Promotion active de l’usage du vélo en milieu urbain, afin de concourir à la préservation de l’environnement, à la prévention des déchets, à la vélonomie des personnes, au partage des savoirs et savoir-faire, à l’amélioration du cadre de vie et à la préservation de la santé des individu-e-s ; en facilitant l’acquisition, l’entretien et la réparation des bicyclettes. La cohésion sociale et le réemploi des vélos et des pièces détachées inutilisées, facilitent une mobilité saine et accessible au plus grand nombre ; L’activité de l’association se fonde sur la coopération et la solidarité entre ses usager-e-s et entre ses pairs.
En fonction des cyclofficines.
L’association est constituée pour une durée indéterminée.
Les membres de l'association se compose de :
1) Membre adhérent-e-s coopérateurRICEs : les personnes physiques qui contribuent au projet de l'association. Les personnes physiques employées par l'association sont également membres adhérentEs coopéteur-rices
2) Membre partenaires : les personnespersonne morales et organismes de droit public ayant conclut un partenariat ou une convention avec l'association afin de mener une ou plusieurs activités conjointe.
Article 6.a : Membres adhérent-e-s coopérateurRICEs
La qualité de membres adhérentEs coopérateur-rices est acquise dès la complétion du processus d'adhésion : - Lecture de la chartre et signature du bulletin d'adhésion valant adhésions aux statuts et au réglement intérieur - Versement de la cotisation annuelle
Article 6.b : Membres partenaires
La qualité de membre partenaires est acquise dans la limite de la durée de la convention ou du partenariat (A voir si on ajoute ici le fait que la convention et le partenariat doivent être validé par le CA)
Article 7.a : Membres adhérent-e-s coopérateurRICEs
Article 7.b : Membres partenaires
Article 8.a Cotisations
Les membres adhérentEs coopérateur-ice-s de l'association contribuent à la vie matérielle de celle ci par le versement d'une cotisation dont le montant et les modalités sont fixés par le CA.
Les membres partenaires sont dispenséEs du paiement de la cotisation annuelle
Article 8b Autres ressources Ressources
Les ressources de l'assocaition se composent de :
En complément des statuts, l'association dispose d'une chartre et d'un réglement intérieur élaboré par le Conseil d'administration. Chaque membre est tenu de préciser les distopsitions du régelemnt intérieur et de la chartre.
Article 9a : Règlement intérieur
Le régelemtn intérieur précise et complète en tant que de besoin, les dispositions tatutaires relatives au fonctionnement de l'Assocaition. Il décrit nottament.....
Article 9b: Charte
La charte explicite les valeurs et les principes fondamentaux de l'Association.
L’association est administrée par une collégiale qui veille à la mise en place du projet associatif. Elle est composée de 4 membres au moins et de XX au plus.
Chaque adhérent·e sur une base de volontariat peut décider, par écrit, 'ou tout autre moyen qui pourra être retenu contre lui :)', du fait d’entrer et de sortir de la collégiale. L'AG élit la collégiale chaque année. Les candidat·e·s à la collégiale connu·e·s au préalable exprimeront leur volonté d'être dans l'organe de décision.
Nul ne peut faire partie de la collégiale s’il n’est pas majeur et à jour de sa cotisation.
Pour faciliter un bon fonctionnement des activités de la collégiale, les membres inactifs de celles-ci qui ne se manifesteront pas pendant 3 mois seront considérés comme démissionnaires.
La liste officielle des membres de la collégiale est actualisée par un de ses membres après chaque modification, à la préfecture.
La cooptation au cours de l'année est possible dans la limite de YY. La personne souhaitant intégrer la collégiale exprimera son envie auprès de la collégiale en place qui votera sa candidature.
L’assemblée générale délègue à la collégiale, ouverte à tous les membres volontaires dans les limites stipulées dans l’article constitution de la collégiale, la responsabilité de représenter l’association dans les actes de la vie civile. La collégiale est l’organe qui représente légalement l’association en justice. En cas de poursuites judiciaires, les membres de la collégiale en place au moment des faits prendront collectivement et solidairement leurs responsabilités devant les tribunaux compétents.
La prise de décision en réunion physique ou dématérialisée se fait en 2 phases : La délibération se fait en collectif ouvert, si absence de consensus la collégiale est souveraine.
Toutes les réunions et décisions sur les listes sont soumises à un quorum de ZZ personnes.
La collégiale peut-être composée à 25% de salarié·e·s, le quorum doit prendre en compte la représentation des salarié·e·s. Le quorum des salarié·e·s est de XX ?