Complétion
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1 La classe 6 regroupe les comptes destinés à enregistrer, dans l’exercice, les charges par nature y compris celles concernant les exercices antérieurs qui se rapportent :
2 • au fonctionnement normal ou courant ;
3 • à la gestion financière ;
4 • aux opérations exceptionnelles.
5 Les charges de fonctionnement normales et courantes sont enregistrées sous les comptes 60 à 65.
6 Les charges rattachées à la gestion financière figurent sous le compte 66.
7 Les charges relatives à des opérations exceptionnelles sont inscrites sous le compte 67.
8 Les « Dotations aux amortissements et aux provisions » du compte 68 se rapportent aux charges calculées, c’est-à-dire aux charges dont le montant est évalué selon des critères appropriés. Il comporte des subdivisions distinguant les charges de fonctionnement, financières ou exceptionnelles.
9 Les charges de la classe 6 sont enregistrées, toutes taxes comprises, sauf en cas d’assujettissement à la T.V.A.
10 Les comptes 60 à 68 ne doivent pas enregistrer les montants affectés à des investissements ou à des placements qui sont à inscrire directement dans les comptes 20 « Immobilisations incorporelles », 21 « Immobilisations corporelles », 23 « Immobilisations en cours », 26 « Participations et créances rattachées à des participations », 27 « Autres immobilisations financières » et 50 « Valeurs mobilières de placement »
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12 - Différence entre 601 et 602 d'une part et 606 d'autre part
13 Le compte 606 regroupe tous les achats non stockables (électricité par exemple) ou non stockés par l'association.
14 L'emploi des comptes " 601 - Achats stockés (matières et fournitures) " et " 602 - Achats stockés - Autres approvisionnements " suppose qu'en fin d'exercice, il soit procédé à un inventaire des stocks (en quantité et en valeur) et que des écritures relatives à cet inventaire soient enregistrées en comptabilité (utilisation du compte " 603 - Variation des stocks ".
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16 Exemples :
17 - Dans le cas où les fournitures de bureau ne sont pas achetées en grande quantité, on les enregistre parmi les achats non stockés au compte " 6064 - Fournitures administratives ". Dans le cas contraire, on les enregistre parmi les achats stockés au compte " 60225 - Fournitures de bureau ".
18 - Une association cultuelle qui achète des cassettes vierges en petite quantité pour l'enregistrement et la duplication des prédications du dimanche, utilise le compte " 6068 - Autres matières et fournitures ".
19 Il n'en n'est pas de même d'une association dont la vocation est la production ou la duplication de cassettes et qui les achète vierges en grande quantité. Elle enregistre l'achat des cassettes dans le compte 601.
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21 Remarque :
22 Les existants à la clôture de l’exercice enregistrés au compte 606 sont inscrits en tant que charges constatées d’avance au compte 486.
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24 - Le compte 606 regroupe tous les achats non stockables, par exemple l'eau et l'énergie, ou non stockés par l'entité tels que ceux afférents à des fournitures qui ne passent pas par un compte de magasin, et dont les existants neufs, en fin d'exercice, sont inscrits au débit du compte 486 " Charges constatées d'avance ".
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26 - LES COMPTES DE SOUS TRAITANCE
27 Introduction
28 La sous-traitance « est un contrat par lequel
29 une entreprise dite « mutuelle » demande à
30 une autre entreprise dite « assujettie » de
31 réaliser une partie de sa production ou des
32 composants nécessaires à sa production. »
33 Les comptes 604, 605 et 611 sont appelés co
34 mptes de sous-traitance. Ces comptes
35 sont utilisés selon des cas précis.
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37 Les comptes 604 et 605
38 Ils concernent des charges directement
39 liées aux activités de l’entreprise.
40 604 : Achat d’études et prestations de services
41 Ce compte concerne l’exécution des prestati
42 ons de services (identiques aux activités de
43 « l’entreprise mutuelle ») réalis
44 ée par une « entreprise assujettie ».
45 Exemple
46 Un médecin prend un remplaçant
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48 605 : Achat de matériel, équipement et travaux
49 Ce compte concerne l ‘exécution des travaux réalisés par le sous traitant.
50 Exemple
51 Une entreprise de bâtiment s
52 ous traite les travaux de terrassement de son chantier
53 à une autre entreprise BTP.
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55 Le compte 611
56 Ce compte est utilisé pour les tâches courant
57 es de l’entreprise mais
58 non spécifiquement
59 liées à son activité.
60 Exemple
61 Une entreprise de bâtiment qui sous tr
62 aite ses activités de secrétariat.
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64 - Frais de port
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66 Il y a trois méthodes de comptabilisation :
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68 *inclure les frais de port dans la valeur du produit c'est-à-dire que pour par exemple une marchandise, on utilisera le compte 607 pour enregistrer le port
69 *enregistrer le port en frais accessoires c'est-à-dire en 608
70 *enregistrer en compte de destination c'est-à-dire en 624
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72 Le plus simple est d'inclure les frais de port des achats courants (= autres qu'immo) dans la valeur de l'achat (à moins de vouloir chipoter, dans ce cas utiliser le 608). N'enregistrer dans le 624 que les frais de transporteur.
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