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8 Statuts de
9 la Cyclofficine de Paris
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13 Article 1 : Dénomination
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15 Il est fondé entre les adhérent\95e\95s aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « La Cyclofficine de Paris ».
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18 Article 2 : Objet Social
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20 Cette association a pour but :
21 La promotion active de l\92usage du vélo en milieu urbain, afin de concourir ; en facilitant l\92acquisition, l\92entretien, la réparation, le recyclage et le réemploi des bicyclettes ;
22 \95 À la préservation de l\92environnement,
23 \95 À la prévention des déchets,
24 \95 À la vélonomie des personnes (autonomie à vélo),
25 \95 Au partage des savoirs et savoir-faire,
26 \95 À l\92amélioration du cadre de vie et à la préservation de la santé des individu-e-s.
27 La cohésion sociale et le réemploi ou le recyclage des vélos et des pièces détachées inutilisées, facilitent une mobilité saine et accessible au plus grand nombre. L\92activité de l\92association se fonde sur la coopération et la solidarité entre ses membres et ses pair-e-s. Elle s'attache à garder une dimension locale.
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29 Article 3: Durée
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31 L\92association est constituée pour une durée indéterminée.
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34 Article 4 : Siège Social
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36 Le siège est fixé à Paris.
37 Il pourra être transféré par simple décision de la collégiale.
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40 Article 5 : Composition
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42 L'association est constituée de :
43 1. Membres adhérent\95e\95s coopérateur\95rice\95s : les personnes physiques qui contribuent au projet de l'association. Les personnes physiques employées par l'association sont également membres adhérent\95e\95s coopéteur\95rices.
44 2. Membres adhérent\95e\95s partenaires : les personnes morales et organismes de droit public ayant conclu un partenariat ou une convention avec l'association afin de mener une ou plusieurs activités conjointes.
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46 Article 6 : Admission des membres
47 Article 6.a : Membres adhérent\95e\95s coopérateur\95rice\95s
48 La qualité de membre adhérent\95e coopérateur\95ice est acquise dès l\92aboutissement du processus d'adhésion :
49 \95 Signature du bulletin d'adhésion valant adhésion aux statuts, à la charte et au règlement intérieur,
50 \95 Versement de la cotisation annuelle.
51 Les membres de moins de 14 ans devront cosigner leur bulletin d'adhésion en présence d\92un adulte (signé par une personne majeure).
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53 Article 6.b : Membres adhérent\95e\95S partenaires
54 La qualité de membre adhérent\95e partenaire est acquise dans la limite de la durée de la convention ou du partenariat.
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57 Article 7 : Perte et suspension de la qualité de membre
58 Article 7.a : Membres adhérent\95e\95s coopérateur\95rice\95s
59 La qualité de membre adhérent\95e coopérateur\95ice se perd par :
60 \95 Démission,
61 \95 Décès,
62 \95 Radiation prononcée par la collégiale pour non paiement de la cotisation annuelle ou motif grave allant à l'encontre de la charte ou des présents statuts et portant préjudice moral ou matériel à l'association ou à tout-e adhérent-e dans le cadre des activités de l'association, l'interessé\95e ayant été invité\95e à fournir des explications devant la collégiale et/ou par écrit.
63 Article 7.b : Membres adhérent\95e\95S partenaires
64 La qualité de membre adhérent\95e partenaire est acquise dans la limite de la durée de la convention ou du partenariat.
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67 Article 8 : Ressources
68 Article 8.a : Cotisations
69 Les membres adhérent\95e\95s coopérateur\95ice\95s de l'association contribuent à la vie matérielle de celle-ci par le versement d'une cotisation dont le montant et les modalités sont fixés par la collégiale.
70 Les membres adhérent\95e partenaires sont dispensé\95e\95s du paiement de la cotisation annuelle.
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72 Article 8.b : Autres ressources
73 Les ressources de l'association se composent :
74 \95 des subventions et aides qui peuvent lui être accordées,
75 \95 des dons et legs qui pourront lui être consentis,
76 \95 de la vente et location d'objets issus des activités de réemploi et de recyclage mises en \9cuvre par l'association, des prest'actions, ou d\92événements en lien avec l\92objet de l\92association,
77 \95 de toute autre activité légale en lien avec l'objet social de l'association.
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81 Article 9 : La collégiale
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83 L\92association est administrée par une collégiale qui veille à la mise en place du projet associatif.
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85 Article 9a : Constitution
86 La collégiale est composée de 4 membres adhérent\95e\95s coopérateur\95rice\95s au moins et de 16 au plus. Les membres salarié\95e\95s adhérent\95e\95s pourront faire partie de la collégiale, en qualité de représentant\95e\95s désigné\95e\95s des salarié\95e\95s, à hauteur d'un quart des personnes maximum de celle-ci.
87 Chaque adhérent\95e, sur une base de volontariat, peut par écrit ou par tout autre moyen, proposer sa candidature à la collégiale. Les membres de la collégiale sont élu\95e\95s chaque année par l\92Assemblée Générale. La collégiale est renouvelée en totalité chaque année. Les membres sont rééligibles. Nul\95le ne peut faire partie de la collégiale si elle n\92est pas majeur\95e et à jour de sa cotisation.
88 Pour faciliter le bon fonctionnement des activités de la collégiale :
89 \95 Le remplacement provisoire d\92une vacance de poste ainsi que la cooptation en cours d\92année sont possibles dans la limite de la moitié du nombre de membres élu\95e\95s lors de l'assemblée générale. Les candidat\95e\95s au remplacement ou à la cooptation devront au préalable exprimer leur envie auprès de la collégiale en place qui votera leur candidature ;
90 \95 Un\95e membre de la collégiale peut décider, par écrit, ou par tout autre moyen qui pourra être retenu contre elle\95lui, du fait de quitter la collégiale en cours d\92année ;
91 \95 Les membres de la collégiale qui ne se manifesteraient pas pendant 2 mois seront considéré\95e\95s comme démissionnaires ;
92 \95 La collégiale pourra également décider de l'exclusion de l'un\95e de ses membres, pour tout acte allant à l'encontre des valeurs précisées dans la charte ou des présents statuts ou faute grave portant préjudice moral ou matériel à l'association.
93 La liste officielle des membres de la collégiale est actualisée par un\95e de ses membres après chaque modification, à la préfecture.
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96 Article 9b : Rôle et représentation
97 La collégiale met en \9cuvre les orientations de l\92assemblée générale, organise et anime la vie de l\92association, dans le cadre fixé par les statuts.
98 La collégiale est investie des pouvoirs nécessaires au fonctionnement de l'association. Elle peut agir en toute circonstance au nom de l'association, dans la limite des buts de l'association et des orientations définies par l'Assemblée Générale. Ainsi :
99 \95 Elle est responsable de la gestion administrative et financière de l'association. Elle est notamment responsable de tous les actes de la vie civile de l'association, des achats et investissements des biens reconnus nécessaires à la poursuite de son objet, demandes de subventions, ouverture et fermeture de comptes bancaires ;
100 \95 Elle est responsable des tâches qui relèvent de la fonction d'employeur : gestion humaine des ressources, notamment le recrutement, la fixation du montant des rémunérations, des ruptures de contrat éventuels et de manière générale elle veille au respect des droits et devoirs des personnes employées par l'association ;
101 \95 Elle peut décider de l'adhésion de l'association à une autre association, fédération ou collectif ;
102 \95 Elle assure la conduite des projets en cours, propose les nouvelles orientations et actions futures à l'Assemblée Générale ;
103 \95 Elle établit un règlement intérieur, qui fixe les modalités de fonctionnement quotidien ;
104 \95 Elle peut déléguer tout ou partie de ses attributions à un-e ou plusieurs de ses membres.
105 La collégiale est l\92organe qui représente légalement l\92association en justice. En cas de poursuites judiciaires, les membres de la collégiale en place au moment des faits prendront collectivement et solidairement leurs responsabilités devant les tribunaux compétents.
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107 Article 9c : Comité d\92autogestion et dématérialisation des délibérations
108 La collégiale se réunit au moins une fois par trimestre, et toutes les fois qu\92elle est convoquée par le quart au moins de ses membres. Ces réunions physiques, nommées Comités d\92Autogestion sont ouvertes à tou\95te\95s les adhérent\95e\95s.
109 En complément des Comités d\92Autogestion, la collégiale peut être amenée à délibérer de manière dématérialisée à l\92aide d\92une liste de diffusion ouverte également aux adhérent\95e\95s en faisant la demande.
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113 Article 9d : Quorum et Modalité de prise de décision
114 En Comité d\92Autogestion, la présence de la moitié au moins des membres de la collégiale est nécessaire pour que la délibération soit valable. Les modalités de prise de décision décrites ci-après, sont exposées à l\92ensemble des participant\95e\95s en début de réunion.
115 La prise de décision en Comité d\92Autogestion s\92organise en deux phases successives et systématiques :
116 \95 une délibération en collectif ouvert dans l\92objectif d\92une recherche de consensus, associant les membres de la collégiale et les participant\95e\95s au comité d\92autogestion,
117 \95 un vote de la collégiale selon un système de vote de valeur dont les modalités sont précisées dans le règlement intérieur. En cas d\92absence un membre de la collégiale peut confier un pouvoir à un\95e membre présent\95e. Un\95e membre ne peut disposer de plus de deux pouvoirs.
118 En cas de décision urgente, relative à l\92organisation des activités de l\92association et ne remettant pas en question les dispositions inscrites dans le règlement intérieur et les valeurs précisées dans la charte, la collégiale pourra procéder à des votes électroniques respectant également le principe de vote de valeur.
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120 Article 9f : Délégation de signature
121 Les délégations de signature sont générales au sein de la collégiale, exception faite de la gestion financière pour laquelle jusqu\92à deux membres de la collégiale et deux salarié\95e\95s uniquement, dûment missionné\95e\95s par la collégiale, ont cette délégation.
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123 Article 9e : Groupes de travail
124 Afin de faciliter l\92organisation et l\92animation de la vie de l\92association, dans le cadre fixé par les statuts, la collégiale peut proposer la mise en place de groupes de travail.
125 La collégiale confie à chaque groupe de travail la responsabilité d\92un ensemble de tâches associées à d\92éventuels moyens matériels et financiers. Les groupes de travail peuvent être force de proposition et proposer des points à l\92ordre du jour des Comités d\92Autogestion, néanmoins ces groupes n\92ont pas vocation à prendre des décisions en lieu et place de la collégiale.
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127 L\92ensemble des membres adhérent\95e\95s coopérateur\95rice\95s peut participer à ses groupes de travail dont les modalités de constitution sont précisées par le règlement intérieur.
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129 Article 10 : Charte et règlement intérieur
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131 En complément des statuts, l'association dispose d'une charte et d'un règlement intérieur élaborés et votés par la collégiale. Chaque membre est tenu\95e de respecter les dispositions du règlement intérieur et de la charte.
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133 Article 10a : Règlement intérieur
134 Le règlement intérieur précise et complète en tant que de besoin, les dispositions statutaires relatives au fonctionnement de l'association. Il décrit notamment les devoirs et responsabilités de chacun\95e dans la mise en \9cuvre des activités de l\92association.
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136 Article 10b: Charte
137 La charte explicite les valeurs et les principes fondamentaux de l'association.
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140 Article 11 \96 Employé\95e\95s de l\92association
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142 La direction effective de l\92association est assurée par la collégiale. La poursuite de son objet requérant des moyens techniques et humains particuliers, l\92association peut avoir recours à des salarié\95e\95s.
143 La collégiale décide et organise l\92activité salariée de l\92association, notamment l\92embauche et le licenciement des salarié\95e\95s, dans le respect du Code du Travail et la convention collective et d'une gestion humaine des ressources.
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146 Article 12 : L'assemblée générale ordinaire
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148 L'assemblée générale ordinaire comprend tou\95te\95s les membres adhérent\95e\95s coopérateur\95rice\95s à jour de leur cotisation. Seul\95e\95s les membres âgé\95e\95s de 14 ans au moins au jour de l\92élection sont autorisé\95e\95s à voter.
149 L\92assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an minimum, et chaque fois qu\92elle est convoquée par la collégiale ou à la demande du quart au moins des membres de l\92association. Son ordre du jour est réglé par la collégiale. Il est porté à la connaissance des membres 15 jours au moins avant sa tenue, par voie postale et/ou numérique. L\92assemblée générale est souveraine. Elle valide ou refuse le rapport d\92activité, le bilan moral et financier de l\92association.
150 L\92assemblée générale délibère sur les orientations à venir et se prononce sur le budget prévisionnel de l\92année en cours. Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres de la collégiale. Le montant annuel de la cotisation est cependant fixé par la collégiale.
151 Les décisions de l'assemblée générale sont prises par consensus, et à défaut, doivent recueillir l\92approbation d\92au moins deux tiers des membres présent\95e\95s. Chaque membre présent\95e ne peut détenir plus d\92un pouvoir.
152 Les membres adhérent\95e\95s partenaires peuvent participer à l\92assemblée générale à titre consultatif.
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155 Article 13 : L'assemblée générale extraordinaire
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157 Si besoin est, la collégiale ou au moins un quart des membres, peuvent convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire. L\92ordre du jour est porté à la connaissance de chacun\95e des membres inscrit\95e\95s au moins huit jours avant la date fixée. Les délibérations sont prises au consensus ou, à défaut, à la majorité des deux tiers des membres présent\95e\95s. L\92Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée pour apporter toutes modifications aux présents statuts, pour la dissolution et l\92attribution des biens de l\92association.
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161 Article 14 : Dissolution
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163 L\92Assemblée Générale Extraordinaire, appelée à se prononcer sur la dissolution de l\92association et convoquée spécialement à cet effet, doit comprendre, au moins, la moitié plus un\95e de ses membres. Si cette proportion n\92est pas atteinte, l\92assemblée est convoquée de nouveau, cette fois, elle peut valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présent\95e\95s. En cas de dissolution, l\92assemblée générale désigne un\95e ou plusieurs mandataires, chargé\95e\95s de la liquidation des biens de l\92association et l\92actif, s\92il y a lieu, est versé à une association ou une institution défendant des valeurs proches.
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166 Article 15 : Partenariats
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168 La Cyclofficine de Paris travaille en partenariat et en bonne entente avec ses pair\95e\95s notamment les autres Cyclofficine. Ces partenariats durables avec des associations et des institutions défendant des valeurs proches peuvent être actés dans le cadre de conventions comme l\92est le partenariat actuel avec les Cyclofficine de Pantin et Ivry. Elle peut être élargie à d\92autres ateliers par décision de la collégiale.
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176 Fait à \85......................, le \85......................
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179 Signatures