## `Classe 3` — Comptes de stocks
A compléter plus tard, lorsque nous commencerons à utiliser ces comptes.
- ## Classe 4. Comptes tiers
+ ## `Classe 4` — Comptes tiers
- ### 40 Fournisseurs et comptes rattachés
- Le compte 40 " Fournisseurs et comptes rattachés " enregistre les dettes et avances de fonds liées à l'acquisition de biens ou de services.
+ ### `40` — Fournisseurs et comptes rattachés
+ Le compte `40` « Fournisseurs et comptes rattachés »
+ enregistre les dettes et avances de fonds
+ liées à l’acquisition de biens ou de services.
- - **401 Fournisseurs**
- Personne ou entité à laquelle l'association achète quelque chose.
+ - **`401` — Fournisseurs**
+ Personne ou entité à laquelle l’association achète quelque chose.
- - **4011 Fournisseurs - Achats de biens ou prestations de service**
+ - **`4011` — Fournisseurs - Achats de biens ou prestations de service**
Pour tout achat de biens non immobilisés
- - **4017 Fournisseurs - Retenues de garantie**
- Cf page comptes tiers.
-
- - **403 Fournisseurs - Effets à payer**
- Débit du 401 «Fournisseurs» au crédit de ce compte lors de l'acceptation d'une
- lettre de change ou la remise d'un billet d'ordre.
-
- - **404 Fournisseurs d'immobilisations**
- - **4041 Fournisseurs - Achats d'immobilisations**
- Pour les achats d'immobilisations.
- - **4047 Fournisseurs d'immobilisations - Retenue de garantie**
- Comme 4017 mais pour les biens immobilisés.
-
- - **405 Fournisseurs - Effets à payer**
- Débit du compte 404 par le crédit de ce compte lors de l'acceptation d'une lettre
- de change ou la remise d'un billet d'ordre.
-
- - **408 Fournisseurs - Factures non parvenues**
- Ce compte est crédité, à la clôture de l'exercice, du montant des factures imputables à la
- période close mais non encore parvenues, dont le montant est suffisamment connu et
- évaluable, par le débit des comptes concernés des classes 4 et 6. A l'ouverture de
- la période suivante, ces écritures sont contre-passées. Les entités peuvent également
- débiter directement le compte 408 par le crédit du compte 401 à réception de la facture,
+ - **`4017` — Fournisseurs - Retenues de garantie**
+ Cf. page comptes tiers.
+
+ - **`403` — Fournisseurs - Effets à payer**
+ Débit du `401` « Fournisseurs » au crédit de ce compte
+ lors de l’acceptation d’une lettre de change
+ ou de la remise d’un billet d’ordre.
+
+ - **`404` — Fournisseurs d’immobilisations**
+ - **`4041` — Fournisseurs - Achats d’immobilisations**
+ Pour les achats d’immobilisations.
+ - **`4047` — Fournisseurs d’immobilisations - Retenue de garantie**
+ Comme `4017` mais pour les biens immobilisés.
+
+ - **`405` — Fournisseurs - Effets à payer**
+ Débit du compte `404` par le crédit de ce compte
+ lors de l’acceptation d’une lettre
+ de change ou de la remise d’un billet d’ordre.
+
+ - **`408` — Fournisseurs - Factures non parvenues**
+ Ce compte est crédité, à la clôture de l’exercice,
+ du montant des factures imputables à la période close
+ mais non encore parvenues, dont le montant est suffisamment connu
+ et évaluable, par le débit des comptes concernés des classes `4` et `6`.
+ À l’ouverture de la période suivante, ces écritures sont contre-passées.
+ Les entités peuvent également débiter directement le compte `408`
+ par le crédit du compte `401` à réception de la facture,
les ajustements nécessaires étant enregistrés aux comptes intéressés.
- - **4181 Fournisseurs - Achats de biens ou prestations de service**
- - **4184 Fournisseurs - Achats d'immobilisations**
- - **4188 Fournisseurs - Intérêts courus**
-
- - **409 Fournisseurs débiteurs**
- - **4091 Fournisseurs - Avances et accomptes versés sur commandes**
- Ce compte est crédité par le débit du compte 401 et éventuellement du compte 404 après
- réception de la facture par l'association. Il est débité, lors du paiement d'avances sur
- commandes passées auprès des fournisseurs, par le crédit d'un compte de trésorerie.
- Les avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations inscrites en cours d'exercice au
- compte 4091 sont virés en fin d'exercice aux comptes 237 ou 238.
- - **4096 Fournisseurs - Créances pour emballages et matériels à rendre**
- Cf page comptes tiers pour le traitement comptable.
- - **4097 Fournisseurs - Autres avoirs**
- - **4098 Fournisseurs - Rabais, remise, ristournes et autres avoirs non encore reçus**
-
- ### 41 Clients et comptes rattachés
- Les créances liées à la vente de biens ou services rattachés au cycle d'exploitation de l'entité
- sont enregistrées au compte 41 " Clients et comptes rattachés ".
-
- - **411 Clients**
+
+ - **`4181` — Fournisseurs - Achats de biens ou prestations de service**
+ - **`4184` — Fournisseurs - Achats d’immobilisations**
+ - **`4188` — Fournisseurs - Intérêts courus**
+
+ - **`409` — Fournisseurs débiteurs**
+ - **`4091` — Fournisseurs - Avances et accomptes versés sur commandes**
+ Ce compte est crédité par le débit du compte `401`
+ et éventuellement du compte `404` après réception
+ de la facture par l’association.
+ Il est débité, lors du paiement d’avances sur commandes passées
+ auprès des fournisseurs, par le crédit d’un compte de trésorerie.
+ Les avances et acomptes versés sur commandes d’immobilisations
+ inscrites en cours d’exercice au compte `4091` sont virés
+ en fin d’exercice aux comptes `237` ou `238`.
+
+ - **`4096` — Fournisseurs - Créances pour emballages et matériels à rendre**
+ Cf. page comptes tiers pour le traitement comptable.
+ - **`4097` — Fournisseurs - Autres avoirs**
+ - **`4098` — Fournisseurs - Rabais, remise, ristournes et autres avoirs non encore reçus**
+
+ ### `41` — Clients et comptes rattachés
+ Les créances liées à la vente de biens ou services rattachés au cycle d’exploitation de l’entité
+ sont enregistrées au compte `41`.
+
+ - **`411` — Clients**
Personne ou entité à laquelle on vend quelque
- - **4111 Clients- Vente de biens et prestations de service**
+ - **`4111` — Clients - Vente de biens et prestations de service**
Membres, collectivités publiques, entreprises, autres associations.
- - **4117 Clients - Retenue de garantie**
- Cf page comptes tiers.
-
- - **413 Clients - Effets à recevoir**
- Le compte 411 est débité par le crédit de ce compte lors de l'acceptation d ela part
- des clients d'une lettre de change ou d'un billet d'ordre.
-
- - ** Clients douteux ou litigieux**
- Débité par le crédit du compte 411 pour le montant total des créances que l'entité
- possède à l'encontre de clients dont la solvabilité apparaît douteuse ou avec lesquels
- l'entité est en litige.
-
- - **418 Clients - Porduits non encore facturés**
- - **4181 Clients - Factures à établir**
- Débité, à la clôture de la période comptable, du montant, taxes comprises, des créances
- imputables à la période close et pour lesquelles les pièces justificatives n'ont pas
- encore été établies, par le crédit des comptes concernés des classes 4 et 7.
- - **4188 Clients - Intérêts courus**
-
- - **419 Clients créditeurs**
- - **4191 Avances et accomptes versées sur commandes**
- enregistre les avances et acomptes reçus par l'entité sur les commandes à livrer,
- les travaux à exécuter ou les services à rendre.
- - **4196 Dettes pour emballages et matériel consignés**
- crédité des sommes facturées par l'entité à ses clients au titre des consignations
- d'emballages ou de matériel par le débit du compte 411.
- - **4198 Rabais, remise, ristourne à accorder et avoirs à établir**
-
- ### 42 Personnel et comptes rattachés
-
- - -**421 Rémunérations dues**
+ - **`4117` — Clients - Retenue de garantie**
+ Cf. page comptes tiers.
+
+ - **`413` — Clients - Effets à recevoir**
+ Le compte `411` est débité par le crédit de ce compte
+ lors de l’acceptation de la part des clients
+ d’une lettre de change ou d’un billet d’ordre.
+
+ - **`???` — Clients douteux ou litigieux**
+ Débité par le crédit du compte `411` pour le montant total des créances que l’entité
+ possède à l’encontre de clients dont la solvabilité apparaît douteuse ou avec lesquels
+ l’entité est en litige.
+
+ - **`418` — Clients - Porduits non encore facturés**
+ - **`4181` — Clients - Factures à établir**
+ Débité, à la clôture de la période comptable, du montant, taxes comprises,
+ des créances imputables à la période close et pour lesquelles
+ les pièces justificatives n’ont pas encore été établies,
+ par le crédit des comptes concernés des classes `4` et `7`.
+ - **`4188` — Clients - Intérêts courus**
+
+ - **`419` — Clients créditeurs**
+ - **`4191` — Avances et accomptes versées sur commandes**
+ enregistre les avances et acomptes reçus par l’entité
+ sur les commandes à livrer, les travaux à exécuter
+ ou les services à rendre.
+ - **`4196` — Dettes pour emballages et matériel consignés**
+ crédité des sommes facturées par l’entité à ses clients au titre des consignations
+ d’emballages ou de matériel par le débit du compte `411`.
+ - **`4198` — Rabais, remise, ristourne à accorder et avoirs à établir**
+
+ ### `42` — Personnel et comptes rattachés
+
+ - -**`421` — Rémunérations dues**
Salaires brut à payer, débité des comptes charges correspondants.
- - **425 Avances et accomptes**
+ - **`425` — Avances et accomptes**
- - **427 Oppositions**
- Oppositions sur salaire à l'encontre d'un-e salarié-e. Un huissier informe qu'on devra verser
- une partie du salaire à un tiers (conjoint-e, trasor public).
+ - **`427` — Oppositions**
+ Oppositions sur salaire à l’encontre d’un-e salarié-e.
+ Un huissier informe qu’on devra verser
+ une partie du salaire à un tiers (conjoint-e, trésor public).
- - **428 charges à payer et produits à recevoir**
+ - **`428` — charges à payer et produits à recevoir**
Ne concerne pas le paiement des cotisations sociales.
++<<<<<<< HEAD
+ - **4282 Dettes provisionnées pour congés à payer**
+ - **4286 Autres charges à payer**
+ - **4287 Produits à recevoir**
+
+### 43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux
+Cotisations sociales.
+
+- **431 Sécurité sociale**
+URSSAF. Pertinent de séparer les cotisations sécurité sociales et la CSG/CRDS
+(ces dernières étant du fiscal) dans des comptes 4311, 4312, 4313. A voir.
+
+- **437 Autres organismes sociaux**
+ - **4372 Mutuelles**
+ - **437 Caisses de retraite et prévoyance**
+Pertinent de séparer retraite et prévoyance puisque ce sont des caisses et cotisations
+distinctes. A voir.
+ - **4374 Caisse d'allocation chômage**
+Possible de rassembler dans le 431 puisque maintenant l'URSSAF collecte le tout.
+Mais pas pertinent.
+ - **4378 Autres organismes sociaux**
+
+- **438 Charges à payer, produits à recevoir**
+ - **4382 Charges sociales sur congés à payer**
+ - **Autres charges à payer**
+ - **4387 Produits à recevoir**
+Avances sur prestations versées aux salarié-e-s, en attente de remboursement.
+Ex : IJSS subrogées.
+
+### 44 Etat et autres collectivités publiques
+
+- **441 Subventions à recevoir**
+En fin d'exercice, lorsque des subventions accordées à l'entité n'ont pas encore
+été perçues, le compte 441 " Etat - Subventions à recevoir " est débité.
+ - **4411 Subventions d'investissement**
+ - **4417 Subventions d'exploitation**
+ - **4418 Subventions d'équilibre**
+ - **4419 avances sur subventions**
+
+- **442 Impôts et taxes recouvrables sur des tiers**
+Crédité des retenues effectuées par l'entité pour le compte de l'Etat sur des
+sommes dues à des tiers par le débit de leurs comptes.
+
+- **443 Opérations particulières avec l'Etat**
+Enregistre notamment les produits ou charges résultant d'avantages accordés ou de
+sujétions imposées à une entité par l'Etat, les collectivités publiques, les organismes
+internationaux.
+
+- **444 Impôts sur les bénéfices**
+Si un jour la branche commerciale de notre activité devient dominante (formations).
+
+- **445 Taxes sur le chiffre d'affaire**
+Reçoit d'une part le montant des taxes collectées pour le compte de l'Etat, et, d'autre part,
+le montant des taxes à récupérer.
+ - **4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser**
+ 44551 TVA à décaisser
+ 44558 Taxes assimilées à la TVA
+ - **4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles**
+ 44562 TVA sur immobilisations
+ 44566 TVA sur autres biens et services
+ - **4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées par l'association**
+ - **4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente**
+ 44581 Acomptes - Régime simplifié d'imposition
+ 44582 Acomptes - Régime du forfait
+ 44583 Remboursement de taxes sur le chiffre d'affaires demandé
+ 44584 TVA récupérée d'avance
+ 44586 Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures non parvenues
+ 44587 Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures à établir
+
+- **447 Autres impôts, taxes et versements assimilés**
+ - **4471 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (Administration des impôts)**
+ 44711 Taxe sur les salaires
+ 44713 Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
+ 44714 Cotisation par défaut d'investissement obligatoire dans la construction
+ 44718 Autres impôts, taxes et versements assimilés
+ - **4473 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (Autres organismes)**
+ 44733 Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
+OPCA
+ 44734 Participation des employeurs à l'effort de construction (versements à fonds perdus)
+ - **4475 Autres impôts, taxes et versements assimilés (Administration des impôts)**
+ - **4477 Autres impôts, taxes et versements assimilés (Autres organismes)**
+
+- **448 Charges à payer et produits à recevoir**
+ - **4482 Charges fiscales sur congés à payer**
+ - **4486 Autres charges à payer**
+ - **4487 Produits à recevoir**
+
+### 45 CONFEDERATION, FEDERATION, ASSOCIATIONS AFFILIEES ET SOCIETAIRES
+
+- **451 Confédération, fédération et associations affiliées - Compte courant**
+Enregistre à sont débit le montant des fonds avancés directement ou indirectement de façon
+temporaire par l'entité aux sociétés du groupe, et à son crédit le montant des fonds mis
+directement ou indirectement à disposition de l'entité par les sociétés du groupe.
+- **455 Sociétaires - Comptes courants**
+Enregistre à son crédit le montant des fonds mis ou laissés temporairement à la disposition de
+l'entité par les associés.
+
+### 46 DEBITEURS DIVERS ET CREDITEURS DIVERS
+
+- **462 Créances sur cessions d'immobilisations**
+
+- **466 Droits divers**
+ - **4661 Droits d'auteurs**
+
+- **467 Autres comptes débiteurs et créditeurs**
+
+- **468 Divers - Charges à payer et produits à recevoir**
+ - **4686 Charges à payer**
+ - **4687 Produits à recevoir**
+
+### 47 Comptes transitoires ou d'attente
+Les opérations qui ne peuvent pas être imputées de façon certaine à un compte déterminé au
+moment où elles sont enregistrées ou qui exigent une information complémentaire.
+
+- **471 Recettes à classer**
+
+- **472 Dépenses à classer et à régulariser**
+
+- **475 Legs et donations en cours de réalisation **
+
+### 48 COMPTES DE REGULARISATION
+
+- **481 Charges à répartir sur plusieurs exercices**
+En fin d'exercice, le compte 481 enregistre à son débit les charges à répartir sur plusieurs
+exercices par le crédit du compte 79 " Transferts de charges ". Il est crédité, à la clôture
+de chaque exercice, par le débit du compte 6812 " Dotations aux amortissements des charges
+d'exploitation à répartir " du montant de la quote-part des charges incombant à cet exercice,
+également en ce qui concerne l'exercice
+de transfert.
+ - **4811 Charges différées**
+ - **4812 Frais d'acquisition des immobilisations**
+ - **4816 Frais d'émission des emprunts**
+ - **4818 Charges à étaler**
+
+- **486 Charges constatées d'avance**
+charges qui correspondent à des achats de biens et de services dont la fourniture ou la prestation
+interviendra ultérieurement. Il est débité, en fin d'exercice, par le crédit des comptes de
+charges intéressés. Il est crédité, à l'ouverture de l'exercice suivant, par le débit de ces mêmes
+comptes.
+
+- **487 Produits constatés d'avance**
+enregistre les produits perçus ou comptabilisés avant que les prestations ou les fournitures
+les justifiant aient été effectuées ou fournies. Il est crédité, en fin d'exercice, par le
+débit des comptes de produits intéressés. Il est débité, à l'ouverture de l'exercice suivant,
+par le crédit de ces mêmes comptes.
+
+- **488 Comptes de répartition périodiques des charges et des produits**
+Enregistre les charges et les produits dont le montant peut être connu ou fixé d'avance avec
+une précision suffisante et qu'on décide de répartir par fractions égales entre les périodes
+comptables de l'exercice. Il s'agit du système de l'abonnement. En cours d'exercice, l'abonnement
+est modifié, s'il y a lieu, en plus ou en moins, de manière que le total des sommes inscrites
+au débit ou au crédit des comptes intéressés des classes 6 ou 7 soit égal, en fin d'exercice,
+ au montant effectif de la charge ou du produit. Le compte 488 est soldé à la fin de l'exercice.
+ - **4886 Charges**
+ - **4887 Produits**
+
+## Classe 5. Comptes financiers
+Les comptes de la classe 5 enregistrent : les mouvements de valeurs en espèces, chèques, coupons ;
+les opérations faites en liaison avec les intermédiaires financiers ; les valeurs mobilières de placement.
+Par extension, ils comprennent les comptes relatifs aux placements de trésorerie.
+
+### 50 VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT
+J'hésite entre les deux ci-dessous pour la part Crédit Coopératif. A voir.
+
+ - **503 Actions**
+ - **5031 Titres cotés**
+ - **5035 Titres non cotés**
+
+- **508 Autres VMP et créances assimilés**
+ - **5081 Autres valeurs mobilières**
+ - **5088 Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimolées**
+
+### 51 BANQUES, ETABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES
+
+- **511 Valeurs à l'encaissement**
+ - **5112 Chèques à encaisser**
+
+- **512 Banques**
+ - **5121 Comptes en euros**
+A décliner en 51211 pour compte courant, 51212 livret d'épargne, etc.
+
+- **518 Intérets courus**
+ - **5186 Intérêts courus à payer**
+ - **5187 Intérêts courus à recevoir**
+
+- **519 Concours bancaires courants**
+Ensemble de crédits ou de prêts accordés par une banque à court terme :
+facilité de caisse, découvert, et autres crédits et prêts à moins d'un an.
+ - **5198 Intérêts courus sur concours bancaires courants**
+
+### 53 CAISSE
+
+- **531 Caisse siège social**
+La Cyclofficine de Paris.
+
+- **532 Caisse des lieux d'activités**
+ - **5321 Bonnard**
+ - **5322 Fougères**
+
+### 58 VIREMENTS INTERNES
+
+- **580 Virement interne**
+Sert de compte de transition lors d'écritures faisant intervenir deux journaux
+de comptes. Ex : le versement d'espèces de la caisse (journal de caisse) vers la
+banque (journal de banque).
+
+### 59 DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
++=======
+ - **`4282` — Dettes provisionnées pour congés à payer**
+ - **`4286` — Autres charges à payer**
+ - **`4287` — Produits à recevoir**
++>>>>>>> f265f8a7a339a2c857cb70a3db9322a6530066fb
+ ### `43` — Sécurité sociale et autres organismes sociaux
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