From: sp Date: Sun, 8 Jun 2014 19:22:28 +0000 (+0200) Subject: Complétion X-Git-Url: https://wiki.cyclocoop.org/gitweb/?p=cyclowiki.git;a=commitdiff_plain;h=ab0c3eb8df9b03f8a1f2c808214671a5c01c766b Complétion --- diff --git "a/Comptabilit\303\251/Document/Plan_comptable.mdwn" "b/Comptabilit\303\251/Document/Plan_comptable.mdwn" index 2f4ae76a..53e2935f 100644 --- "a/Comptabilit\303\251/Document/Plan_comptable.mdwn" +++ "b/Comptabilit\303\251/Document/Plan_comptable.mdwn" @@ -14,17 +14,16 @@ Fonds propres, emprunts, dettes et assimilées. - **`102` — Fonds associatifs Sans Droit de Reprise (SDR)** Fonds qui ne peuvent pas être repris par les membres de l’association ou les financeurs qui les ont versés. - - **`1024` — Apports SDR** + - **`1024` — Apports SDR** - **`1026` — Subventions d’investissement affectées à des biens renouvelables SDR** -Les subventions d’investissement affectées à un bien -renouvelable par l’association sont maintenues -au passif dans le fonds associatif. +Les [[subventions d’investissement|Comptabilité/Savoir-faire/Subventions]] affectées à un bien +renouvelable par l’association sont maintenues au passif dans le fonds associatif. - **`103` — Fonds Associatifs avec Droit de Reprise (ADR)** Fonds qui peuvent être repris par les membres qui les ont versés dans les conditions définies par la convention d’apport. - - **`1034` — Apports ADR** - - **`1036` — Subventions d’investissement affectées à des biens renouvelables ADR** + - **`1034` — Apports ADR** + - **`1036` — [[subventions d’investissement|Comptabilité/Savoir-faire/Subventions]] affectées à des biens renouvelables ADR** Les subventions d’investissement affectées à un bien renouvelable par l’association sont maintenues au passif dans le fonds associatif. @@ -39,7 +38,7 @@ l’organe délibérant. - **`1051` — Écarts de réévaluation sur biens SDR** - **`1052` — Écarts de réévaluation sur biens ADR** -- **`106` — Réserves** +- **`106` — Réserves** - **`1063` — Réserve statutaire** Pourcentage du résultat positif affecté à la réserve défini dans les statuts de l’association. @@ -75,7 +74,7 @@ fonds propres et pourra être déduit des bénéfices d’une année ultérieure ### `12` — Résultat net de l’exercices -- **`120` — Résultat de l’exercice (excédent/bénéfice)** +- **`120` — Résultat de l’exercice (excédent/bénéfice)** - **`121` — Résultat de l’exercice (déficit/perte)** ### `13` — Subventions d’investissement affectées à des biens non renouvelables @@ -206,6 +205,7 @@ Table, chaise, bureau, armoire, cage sado-masochiste, etc. ### `22` — Immobilisations grevées de droits Mises à dipositions gratuites de biens immobiliers en prêt d´usage ou commodat. + - **`228` — Immobilisations grevées de droits** @@ -231,3 +231,12 @@ Dépôts de garantie locaux. - **`2755` — Cautionnements** ### `28` — Amortissements +- **281 Amortissement des immobilisations corporelles** + - **2815 Matériel et outillage** +Même ventialtion que le compte 215. + - **2818 Autres immobilisations corporelles** +Même ventilation que le compte 218. + +## Classe 3. Comptes de stocks + + diff --git "a/Comptabilit\303\251/Savoir-faire/Immobilisations.mdwn" "b/Comptabilit\303\251/Savoir-faire/Immobilisations.mdwn" index ef6ec7ae..16bfcbf6 100644 --- "a/Comptabilit\303\251/Savoir-faire/Immobilisations.mdwn" +++ "b/Comptabilit\303\251/Savoir-faire/Immobilisations.mdwn" @@ -1,3 +1,11 @@ -Les biens qui font l'objet d'une immobilisation sont les biens destinés à rester durablement dans l'association et à générer des flux nets de trésorerie. +Les immobilisations comprennent tous les biens et valeurs destinés à rester durablement dans le patrimoine de l'association. + +Les immobilisations sujettes à dépréciation sont assorties de corrections de valeur qui prennent la forme d’amortissements et de provisions pour dépréciation à porter aux subdivisions des comptes 28 et 29. + +Les immobilisations entièrement amorties demeurent inscrites au bilan et donc à l’inventaire tant qu’elles subsistent. +Les immobilisations détruites ou hors d’usage sont sorties de l’actif pour leur valeur nette comptable (valeur d’acquisition moins amortissements). NB : les biens mobiliers de faible valeur, < 500€ HT, peuvent être considérés consommés dans l'année (exercice) de leur mise en service et ainsi, être comptabilisés dans les charges. + +# Documentation + diff --git "a/Comptabilit\303\251/Savoir-faire/Stocks.mdwn" "b/Comptabilit\303\251/Savoir-faire/Stocks.mdwn" index 6c3d8670..a58ad4bf 100644 --- "a/Comptabilit\303\251/Savoir-faire/Stocks.mdwn" +++ "b/Comptabilit\303\251/Savoir-faire/Stocks.mdwn" @@ -1,10 +1,24 @@ Les stocks et productions en cours sont définis comme l’ensemble des biens et/ou des services qui interviennent dans le cycle d’exploitation pour être : • soit vendus en l’état ou au terme d’un processus de production à venir ou en-cours ; -• soit consommés au premier usage. +• soit consommés au premier usage. + On distingue les stocks proprement dits des productions en-cours. Les stocks proprement dits comprennent : • les approvisionnements : matières premières (et fournitures), matières consommables (et fournitures) ; • les produits : produits intermédiaires, produits finis, produits résiduels ; -• les marchandises. +• les marchandises. + Les productions en-cours sont des biens (ou des services) en cours de formation au travers d’un processus de production. -Les biens pour lesquels une décision d’immobilisation a été prise ne figurent pas dans les stocks. Ils sont comptabilisés dans la classe des immobilisations. +Les biens pour lesquels une décision d’immobilisation a été prise ne figurent pas dans les stocks. Ils sont comptabilisés dans la classe des immobilisations. + + + +Pour les stocks et les en-cours, existent deux critères de classement : + + La nature physique du bien ou la nature du service ; + + L'ordre chronologique du cycle de production : approvisionnement, production en cours, production, stock à revendre en l'état. + +Pour le classement des biens et des services acquis à l'extérieur et nécessaires à l'exercice de ses activités, l'entité utilise le critère de la nature physique. + +Elle établit la nomenclature de biens et services qui correspond le mieux à ses besoins internes de gestion.